CGV


Article 1. Généralités

Le fait de passer commande implique l'adhésion entière et sans réserve du client aux conditions générales de vente. Aucune disposition contraire sur les conditions d'achat, lettres, accusés de réception ou autres documents émanant du client ne saurait être opposée à "Osiris". Si elle n'a pas été préalablement acceptée par "Osiris" . Les renseignements portés sur le site ne sont donné s qu'à titre indicatif, "Osiris" pouvant être amené à les modifier à tout moment et sans préavis.

Article 2. Commandes

Toute commande pourra être passée en ligne et ne deviendra définitive qu'après acceptation d' "Osiris". Les informations énoncées par l'acheteur lors de la prise de commande engagent uniquement celui-ci. En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, "Osiris" ne saurait être tenu pour responsable de l’impossibilité de livrer les produits.

Article 3. Prix

Les prix indiqués pour chacun de nos produits commercialisés sont en Euro (€) toutes taxes comprises. Toutes les commandes sont payables en euros. Les prix des produits peuvent être modifiés sans préavis. Les produits sont toujours facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande. Les frais de port dépendent du poids du colis.

Article 4. Paiement

La commande validée par le client ne sera considérée effective par "Osiris"que lorsque PayPal aura validé le paiement. En cas de refus, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu. Le montant de la commande est payable uniquement par PayPal.

Article 5. Livraison

La livraison ne se fait qu'en France métropolitaine. Pour les autres pays,nous contacter avant toute commande.Sous réserve de stipulation particulière, les produits figurant au catalogue électronique d' "Osiris" sont livrés dans un délai maximum de 15 jours ouvrables à compter du jour de l'acceptation de la commande par "Osiris" telle que définie dans l'article 2. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif seulement. " Osiris" s'efforce de les respecter. Toutefois, leur dépassement ne peut entraîner ni annulation de la commande, ni indemnité. Toute clause de pénalité de retard qui serait incluse par le client dans commande demeure sans effet conformément à l'article1 des présentes conditions générales de vente

Dommage pendant le transport

À l’arrivée du colis, le client est tenu de vérifier l'état de l'emballage et de la marchandise. En cas de doute lors de la réception du colis ( colis arrivé défoncé, ouvert, cassé...)Le client doit impérativement le refuser au facteur et nous avertir soit par e-mail,courrier ou téléphone. La Poste nous renverra le colis endommagé et nous procéderons immédiatement au remplacement de la commande.

Article 7. Participation aux frais de port

Participation aux frais de port pour la France: Tarifs en vigueur par Colissimo.

Article 8 . Expédition

Nos colis sont acheminés par la Poste. De ce fait, nous ne pouvons expédier des colis de plus de 25 kg.

Article 9. Réserve de propriétés

Selon la loi n° 80-335 du 12 mai 1980,"Osiris "reste propriétaire des marchandises malgré leur livraison jusqu'au paiement intégral du prix prévu, par application de l'article 121 de la loi 85 -98 du 25 janvier 1985. Il est expressément convenu qu'à défaut de paiement,"Osiris" peut exiger par simple lettre recommandée avec accusé de réception, la restitution des marchandises en cause, aux frais du client.

Article 10. Responsabilité

"Osiris"ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature qui pourraient résulter de l'utilisation des produits commercialisés.

Article 11. Produits

Les produits sont décrits avec la plus grande exactitude, toutefois si des erreurs s'y glissaient," Osiris ",ne pourrait être tenu pour responsable. Les photos des produits sont non contractuelles. Les spécifications des produits peuvent être modifiées sans préavis.

Article 12. Retour des produits

Conformément aux dispositions des l'article L.121-16 et suivants du code de la consommation, le client dispose d'un délai de 7 jours francs pour retourner le produit commandé aux fins d'échange ou de remboursement. Le produit retourné devra impérativement être dans son emballage d'origine, intact et scellé. Les frais de réexpédition sont intégralement à la charge du client.

Article 13. Litiges

Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance, la bonne foi étant toujours présumée. Néanmoins, en cas de litige, le client s'adressera en priorité à " Osiris " pour une solution à l'amiable. À défaut, le Tribunal de Commerce de ST Die des Vosges (88)sera le seul compétent.

Article 14. Clause de parfaite information

Le client déclare expressément avoir reçu d' "Osiris"toutes les informations et conseils pour la jouissance des produits commandés et renonce de ce fait à chercher toute responsabilité incombant à "Osiris"

Article 15. Utilisation des informations nominatives

Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, ainsi que pour l'établissement des factures. Le défaut de renseignement entraîne la non-validation de la commande.Conformément à la loi "Informatique et Liberté", le traitement des informations nominatives relatives aux clients d' "Osiris"ait l'objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés(CNIL). Conformément à l'article34 de la loi du 6 janvier 1978le client dispose d'un droit d'accès,de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès d' "Osiris"